Une nouvelle édition du "Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques" vient de paraître.
Vous trouverez dans cette nouvelle version les références actualisées au code de la commande publique de 2019, ainsi que des éléments permettant de répondre aux collectivités de manière plus claire et précise sur des questions récurrentes (comment estimer le montant de son besoin ? Comment se repérer dans les différentes procédures ? Comment choisir les critères d’attribution? ...), mais aussi émergentes (peut-on concilier considérations environnementales et marchés publics de livres ? Quelle législation encadre l’achat public de livres d’occasion ? Comment faire lorsque le prix du livre évolue durant la période d’exécution du marché ?). En outre, la maquette entièrement repensée et les illustrations entendent faciliter une meilleure appropriation des notions et mécanismes essentiels de la commande publique par les acteurs concernés.
La publication de ce document est par ailleurs accompagnée par la diffusion d’une version également actualisée de la fiche technique consacrée à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour les achats de livres non scolaires d’un montant inférieur à 90 000 € HT, rédigée avec la direction des affaires juridiques de Bercy.
Vous trouverez ces deux documents en version pdf sur le site du SLL (https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Livre-et-lecture/Documentation/Achats-publics-de-livres-publication-de-la-nouvelle-edition-du-Vade-mecum-de-l-achat-public-de-livres-a-l-usage-des-bibliotheques-et-d-une-fiche).